Séance du 27 juin 2023 - Mairie de Belcodène, site internet officiel

Mairie de Belcodène

Consultez les articles réglementaires des Conseils Municipaux de la commune de Belcodène.

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Détails: Séances des Conseils Municipaux; 4 juillet 2023

Séance du 27 juin 2023

Le 27 juin 2023, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

#	Téléchargement
Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 avril 2023	Télécharger la Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations	Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations
Elaboration PLUi - avis de la Commune pour approbation executoire	Télécharger la délibération 2023-031
Creation de poste - Tableau des effectifs juin 2023 executoire	Télécharger la délibération 2023-032
Principe pour apurement des deficits de regie executoire	Télécharger la délibération 2023-033
Convention CDG13 aide archivage 2024 2025 executoire	Télécharger la délibération 2023-034
Convention partenariat culturel CD 13 Provence en Scene 2023 2024 executoire	Télécharger la délibération 2023-035
Demande subvention CD13 et Région - Requalification espace public executoire	Télécharger la délibération 2023-036
Cession parcelle cadastrée K219 Appailladou RD 908 Etat ESCOTA executoire	Télécharger la délibération 2023-037

Site officiel C2020 Mairie de Belcodene Directeur de la publication : Patrick PIN - Webmaster : Eric DANIELOU.

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