Séance du 14 novembre 2023

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Séances des Conseils Municipaux
Séance du 14 novembre 2023
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Le 14 novembre 2023, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2023 Télécharger la Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Budget principal 2023 DM2 exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-038
  • Admission en non-valeur de créances éteintes exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-039
  • Admission en non-valeur titres irrecouvrables exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-040
  • Création et suppression de poste - Tableau des effectifs novembre 2023 exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-041
  • Instauration des astreintes pour la Police Municipale exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-042
  • Régime indémnitaire de la Police Municipale exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-043
  • CDG 13 convention référent déontologue exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-044
  • CDG 13 convention médiation préalable obligatoire exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-045
  • CDG 13 convention adhésion pôle santé 2024-2025 exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-046
  • CDG 13 convention dispositif de signalement des actes de violence exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-047
  • Instauration de la DP pour édification des clôtures et règlementation des accès exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-048
  • Changement de nom école communale de Belcodène exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-049
  • Classement des voies privées communales dans le domaine public exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-050
  • Inventaire des voies communales exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-051
  • Inventaire des voies communales exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-051
  • Approbation état assiette et destination des coupes de bois exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-052
  • Approbation des rapports CLECT évaluation des charges transférées exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-053
  • Approbation avenant n°1 de la convention MAMP dette récuperable exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-054
  • Rapports annuels 2022 Métropole - Eau et Assainissement - Gestion des déchets exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-055
  • Approbation avenant n°2 convention MAMP gestion relative a la compétence ZAE exécutoire
 Télécharger la délibération 2023-056