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Séances des Conseils Municipaux
Séance du 13 février 2024

Le 13 février 2024, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2023 Télécharger la Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Suppression d'un poste d'adjoint exécutoire
Télécharger la délibération 2024-001
  • Mise à jour des commissions municipales exécutoire
Télécharger la délibération 2024-002
  • Ouverture anticipée des crédits investissement avant le vote du budget primitif 2024 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-003
  • Mise en place de la Prime Pouvoir d'Achat exceptionnelle exécutoire
Télécharger la délibération 2024-004
  • Protection Sociale Complémentaire - CDG13 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-005
  • Demande subvention CD13 Tx Proximite - Toiture salle Ensoleïado exécutoire
Télécharger la délibération 2024-006
  • Demande subvention CD13 Tx Proximite - Padel exécutoire
Télécharger la délibération 2024-007
  • Demande Subvention Etat DSIL - réhabiliaton bâti communal requalification centre village exécutoire
Télécharger la délibération 2024-008
  • Subvention exceptionnelle Tennis Club année scolaire 2023-2024 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-009
  • Convention SI du Haut de l'Arc 2024 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-010
  • Rapport activité 2022 - Métropole Aix Marseille Provence exécutoire
Télécharger la délibération 2024-011
  • Adhésion au programme PACTE du Département 13 exécutoire
Télécharger la délibération 2024-012