Séance du 13 décembre 2022

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Séances des Conseils Municipaux
Séance du 13 décembre 2022
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Le 13 décembre 2022, le Conseil Municipal de Belcodène s'est réuni sous la présidence de M. Patrick Pin, Maire de la Commune.

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Procès Verbal du Conseil Municipal du 4 octobre 2022 Télécharger la Procès Verbal du CM
La Liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations de la séance
Les Délibérations  
  • Budget Principal 2022 – Décision Modificative n°1
 Télécharger la délibération 2022-067
  • Contrat d’assurance des risques statutaires
 Télécharger la délibération 2022-068
  • Création et suppression de postes – Tableau des effectifs décembre 2022
 Télécharger la délibération 2022-069
  • Annualisation du temps de travail d’un poste à temps non complet
 Télécharger la délibération 2022-070
  • Subvention exceptionnelle au Tennis Club de Belcodène
 Télécharger la délibération 2022-071
  • Définition de l’intérêt Métropolitain – Voirie et Espaces Publics
 Télécharger la délibération 2022-072
  • Approbation de l’avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, Aménagement et gestion des Zones d’Activité Industrielle..."
 Télécharger la délibération 2022-073
  • Convention du S.I DU Haut de l’arc 2023
 Télécharger la délibération 2022-074
  • Rapport annuel 2021 Métropole sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
 Télécharger la délibération 2022-075
  • Rapport annuel 2021 Métropole dur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers assimilés
 Télécharger la délibération 2022-076
  • Motion pour le maintien du libre accès aux transports - Gratuité
 Télécharger la délibération 2022-077